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RAPPELABLE
FEW XXV
appellare
RAPPELABLE, adj.
[T-L :
rapelable
; GD :
rapelable
; FEW XXV, 31a :
appellare
; TLF : XIV, 373b :
rappeler
(
rappelable
)]
[D'un acte juridique]
"
Qui peut être révoqué
"
DMF 2020
- Synthèse
Robert Martin