A. - | DR. "Moyen légal de s'affranchir d'obligations lorsque celui à qui ces droits sont dus néglige pendant un certain temps de les exercer ; en partic. moyen d'acquérir un droit par une jouissance ininterrompue" : ...non contrestant mutacion de personnes, prescripcion de temps, us(t), stile ou costume ne quelconque droit a ce contraire, aus quiex et a chascun quant a ce il renunça expressement ([Chartes Abb. St-Magl. T.F., t.3, 1350, 166]). [Autres ex. p.463, 467, 475, 585] Et si veons, conme experience le nous enseingne, que plusieurs cytés et persones priviligiees par privileges dez princes, par prescripsion ou longue costume, que taille ou aide ou subvencion ne doient païer, toutevoies, au jour d'uy, telles cytés ou persones se soubmetent a la volanté du Roy conme lez aultres ([Songe verg. S., t.1, 1378, 44]). Car telles costumes, prescripcions ou privilieges ne se devent pas estendre a cas de si grant neccessité conme est le salut de toute la chose publique. ([Songe verg. S., t.1, 1378, 44]). Et si ne puent pas lez Romains alleguer prescripcion, car il eurent, dez le comancement, male foy, et touz leurs successeurs succederent en leur male foy, conme dit la loy Cum heredes ([Songe verg. S., t.1, 1378, 54]). Derechief, contre celluy qui a plaine puissance en la temporalité ne doit courir aucune prescripcion ([Songe verg. S., t.2, 1378, 131]). ...de si long temps comme possession povoit et doit avoir esté acquise, voire par precription en proprieté ([Trés. Reth. S.L., t.2, 1378, 266]). Et jusques ad ce que durant ledit an, Jehan de Bourgongne, conte d'Estampes, ou monditseigneur de Bourgongne pour lui, auront moustré ou fait moustrer au Roy ou à son conseil, les lettres dudit don fait à monditseigneur de Bourgongne par feu monditseigneur de Berry. Lesquelles veues, se elles sont trouvées souffisans et vaillables, sommièrement et de plain, et sans quelconques procès, nous, duc de Bourbonnois et d'Auvergne, serons tenus de les baillier et délivrer audit conte d'Estampes ou à monditseigneur de Bourgogne pour lui, lesdiz chastel, ville et chastel de Gien- sur-Loire, comme à lui appartenans par le moyen et transport que lui en a fait monditseigneur de Bourgogne, sans ce que de la part du Roy l'en puist ne doibve alléguier au contraire aulcune prescripcion ou laps, depuis le decès de feu monditseigneur de Berry. ([Doc. 1435. In : MONSTRELET, Chron. D.-A., t.5 c.1444-1453, 172]). ...ilz estoient demourez francz et quictes dudit droit de giste, et sans ce que aucune chose en eussent paié par l'espace de trente ans et plus, et par ce moien avoient acquis droit de prescripcion ([Trés. Reth. L., t.3, 1459, 394]). Le seigneur de fié a bien plus grant terme de faire de son fié son domaine que le prouchain de lignaige ; car perscripcion ne court point contre luy ([Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.3, 1463, 419]). |
| | - | [Par transposition plaisante dans le domaine de la théol.] : MARIE. (...) Filz, s'ilz [Satan et les diables] ont tenu longuement, Avoir n'y peut prescriptïon, Quant c'est l'autruy possessïon Et en autruy nom possedee ([Myst. Adv. N.D. R., c.1360-1365, 65]). SATHAN. (...) Se mauvais ou lierres estoie, Restabliz estre je devroye, Car ma longue prescriptïon M'acquerra ma possessïon, Et ceste veil je demander. ([Myst. Adv. N.D. R., c.1360-1365, 65]). Car nesune prescriptïon Ne peut contre le seigneur courre. ([Myst. Adv. N.D. R., c.1360-1365, 67]). |
