C.N.R.S.
 
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     CENSIVE     
FEW II-1 census
CENSIVE, subst. fém.
[T-L : censive ; GDC : censive ; FEW II-1, 581b : census ; TLF : V, 380a : censive]

A. -

"Tribut, impôt" : Je le feray tost confuter, Et je vous diray par quel guise. Nous devons Cesar ung service, Les censives, vous le savéz, Et discenscïon vous avéz En disant : "Point ne devons estre Subjectz ce n'est au Roy celestre Et a ceulx quil tienne sa loy, Et Cesar est païen par foy." (Pass. Semur D.M., c.1420 [1488], 163). [Réf. à Matth. 22, 17]

B. -

"Redevance payée pour avoir la jouissance d'un bien" : Se nous disons donques que, aussi justement sont lez possessions de la chose publique tenues et obligees, pour le bien comun et la chose publique garantir et sauver, conme elle sont tenues et obligees a païer rentes et cens, et se passent telles possessions chargees de rentes et de censives a touz possesseurs, soient privilegiés ou non, par paraille raison, ou plus forte, devons nous dire que toutes possessions devent estre transportees avesques la charge que ilz devent a la chose publique (Songe verg. S., t.1, 1378, 44). ...pour lequel an il ne paieront ne renderont à monseigneur, ne à son receveur, ne à autre pour lui, nulle reddevance ne censive (Trés. Reth. S.L., t.2, 1378, 257). ...[maisons] franches de toutes servitudes, charges et ypotheques quelzconques, excepté de deux florins, à compter le florin pour dix gros tournois, et gros tournois pour vint deniers tournois, monnoye courant, qui sont deuz sur lesdictes maisons chacun an à l'eglise de Saint Estienne dudit Dijon et de leur proche sancive en doivent, comme de la vendue de cedit vendaige peut plus à plain apparoir par lettres sur ce faites par ledit Estienne (Comptes Etat bourg. M.F., t.2, 1419, 482).

C. -

"Concession d'une terre par un seigneur à un exploitant, moyennant le paiement d'une redevance ; terre concédée moyennant un cens" : Il apertient a tel dame ou damoiselle que elle soit toute aprise es drois des fiefs, des arriers fiefs, des censives, de droictures, de champars, de prises de plusieurs mains, et de toutes telz choses qui sont en droit de seigneurie selon les coustumes de divers païs (CHR. PIZ., Trois vertus W.H., c.1405, 153). De Me Andry Courtevache, l'ung des seigneurs de la Chambre des comptes, pour les ventes de 6 l. p. de rente par lui achettié des tresorier et chanoines de la Sainte Chapelle du Palais en ladite censive, le pris et somme de 120 l. t., de quoy les ventes se montent à 10 l. t. (Comptes Paris V.L.D., t.1, 1427-1428, 159). Autre recepte de fons de terre appartenans à ladicte ville de Paris, qui se cueille en plusieurs lieux et parties estans en la censive et seigneurie fonciere du Parlouer aux Bourgois d'icelle, lesquelles on dit estre franches du guet de Chastellet (Comptes Paris V.L.D., t.1, 1441-1442, 253). ...une armée de vingt mille chevaulx, bien en poinct avec de bons cappitaines, laquelle fust conduite devers Péra par l'Albanie, jusques aux censives ou frontières des chrestiens (Doc. 1453. In : CHART. J., Chron. Ch. VII, V., t.3, c.1437-1464, 32-33). Jugement de Simonat, le fil Burtrand l'eschevin, de Roillon, son serorge, pour Contasse, sa feme, la suer ledit Simonat, que sont hoirs de dame Mahoult, la femme Jehan Aixiet, que fuit, d'une pairt, et des maistres et freres de l'opitault Sainct-Nicolai on Nuefbourg d'autre pairt. Ledit Simonat et ledit Roillon dixoient que lesdit maistres et freres lour avoient le paiement a ffaire de sertainne censives qu'ilz disoient estre en lours main venues par vertus d'un don de devise (Jug. maître-échev. Metz S.M.S., t.1, a.1494, 1343], 227).

 

-

Arriere censive. "Censive d'un roturier" : ...lesdictes treize livres de rente ou heritage à la valleur que iceulx supplians ont acquises ou qu'ilz ont entencion d'acquerir le plus tost qu'ilz pourront, pour satisfaire au vouloir dudict deffunct, en quelque lieu qu'elles soient assises et constituées, en fief, arrière fief censive ou arrière censive. (Doc. Poitou G., t.12, 1483, 602).

 

-

Acquerir en censive : ...ottroions (...) que de vint livres parisis de rente acquises ou à acquerre en censives, senz fié et senz justice, il puissent (...) fonder une chapelle (Industr. Paris F., 1336,,, 289).

 

-

Tenir en censive. "Disposer d'un bien, moyennant une redevance" : Au regard des acquestz et conquestz soient tenuz à foy ou autrement, pour ce que tous acquestz et conquestz sont faiz de bource coustumière, se départent routurièrement avec tous héritaiges tenuz en censive ou à devoir ilz se départiront entre eulx esgalement sans avantaige. (Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.1, 1411, 491). ...car il cherroit plus grant pris de admortir terres et heritages tenuz sans moien du Roy que d'autres, et de heritages tenus en censive, portans lotz et ventes, que d'autres. (FAUQ., III, 1431-1435, 113). Et n'est doubte que tout ce qui est en ce royaulme est tenu en foy et homaige de luy, ou en fief ou en arriere fief, ou en censive (JUV. URS., T. rever., 1433, 83).
 

DMF 2020 - Synthèse Robert Martin

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     SOUS-CENSIVE     
*FEW II-1 581b census
SOUS-CENSIVE, subst. fém.
[GD : souscensive ; *FEW II-1, 581b : census]

"Censive d'ordre inférieur" : ...savoir est XL l. de rente de lad. somme dessusd., en dixmes et surdixmes, et XL autres l. de lad. somme, en villes, soubzcensives, et en leurs bonnes et en leurs domaines (Actes Jean V Bret. B., t.3, 1425, 139).

Rem. Doc. 1422 (Bretagne, .XL. liv. de rente de ladite somme dessusdite en dixmes et surdixmes, et XL. autres l. de ladite somme en villes, soubzcensives) ds GD VII, 546c.
 

DMF 2020 - MAJ 2020 Pierre Cromer

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