C.N.R.S.
 
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     VACANT     
FEW XIV vacare
VACANT, adj. et subst. masc.
[T-L : vaquer (vacant) ; GD : vacant ; GDC : vacant ; FEW XIV, 94a : vacare ; TLF : XVI, 865b : vacant]

I. -

Adj.

A. -

Vacant de. "Dépourvu de ; libre de" : ...la terre de maritime, la quelle est a present nommee Normendie, les bois y estans creuz de toutes pars, estoit demouree vacant de tout labour par la longue duree des courses des payens. [Figure dans une interpolation] (JUV. URS., T. crest., c.1446, 66). ...comme monseigneur Jehan d'Avennes se trouvast ung jour avoecq les deux chevaliers d'Espaigne, il leur encquist en quel pays ilz avoient entreprins d'aller. Auquel ilz respondirent que ce seroit en leur pays et que jamais n'estoit vacquant de guerre contre les Infidelz, quy tousjours leur couroient sus, pourquoy ilz avoient souvent grans battailles contre eulx (Jehan d'Avennes F., c.1465-1468, 149).

B. -

[D'une charge ; d'une terre ; d'un bien]

 

1.

[D'une charge, d'un office, d'un bénéfice...] "Qui n'a pas de titulaire et qui est susceptible d'être pourvu" : Il sera dit en obtemperant aux lettres royaulx obtenues par ladicte Université que Benedict pape dessusdict et ses officiers cesseront ou royaume et Dauphiné de exiger les premieres années des fruiz et emolumens des prelatures et autres benefices quelxcunques vacans, ou qui ont vaqué ou vaqueront, tant pour les premieres années, que aussy des fruiz et emolumens qui du temps de subtraction autrefoiz faicte audit Benedict et de la vacation des prelatures, dignitez et autres benefices, sont escheuz ou eschient en aucune maniere (BAYE, I, 1400-1410, 173). ...nostre sus dit bon prince, qui l'ot agreable lui donna l'office, comme il fust vacant, de notaire et son secretaire a bourses et a gages (CHR. PIZ., Avision T., 1405, 152). Ce jour, Guillaume d'Avaugour, escuier, a esté receu par maniere d'election en l'office du bailliage de Touraine, vacant par la mort de feu messire Regnaut de Montejan (FAUQ., I, 1417-1420, 120). ...et le couronna l'évesque de Senlis, car le siege estoit vagant par la mort de l'archevesque qui mourut avec le roy au Montpeslier (COCHON, Chron. norm. B., c.1430, 33). Mes seignieur, il est verité Qu'il est vacant une chanonie Et une prebende assés bonne. (Myst. st Bern. Menth. L., c.1450, 79). ...octroyons de grâce espécial par cesdites présentes ledit office de premier chambellan, vacant ainsi que dict est (Cartul. Laval B., t.3, 1462, 194). ...combien que ladicte resignacion, ait esté deuement faicte (...) vous avés fait difficulté de recevoir ledit maistre Lambert à ladicte prebende (...) en vous deffendant que ne receussiez aucuns chanoines en nostredicte chapelle qui eussent obtenues lesdictes prebendes vacans par resignacion ou permutacion, sinon que lesdictes resignacion ou permutacion aient esté faictes en noz mains. (Lettres Louis XI, V., t.3, 1465-1469, 329). Et, après que la journée fut vuidée, le roy estant à Lorris, luy fut escript par ses lieutenans et capitaines. Et, le roy ayant veu leurs lettres, pourveut maistre Guillaume Picard du bailliage de Rouen, comme vacant par la mort et trespas de Vuaste de Montepedon, qui avoit esté tué, et dist à Mons. de Colombiers estant avec luy : "Mons. de Colombiers, j'ay eu des lettres qui m'ont esté escriptes, comment il est alé de mon affaire touchant mes ennemys..." (LE CLERC, Interp. Roye, c.1502, 393).

 

Rem. Doc.1331 ds GDC X, 825a.

 

2.

[D'une terre, d'un fief] "Qui n'a pas transitoirement de seigneur" : Amis, dist Melusigne, or vous ay je devisé comment vostre pere party de son pays, et laissa les heritaiges qui doivent estre vostres vacquans, lesquelx je ne loue pas que vous les laissiez perdre. (ARRAS, c.1392-1393, 50).

 

3.

Bien vacant. "Bien qui n'a pas de propriétaire, épave"

 

Rem. Doc.1378 ds DU CANGE, s.v. vacantia, GDC X, 825b et TLF.

 

-

"Bien dont le propriétaire est décédé sans héritier" : ...comme il touche les mortemains, confiscations, actrayeres, biens vaccans et eschoites de bastards, (...) ilz seront inventoriéz par ledit mayeur et les eschevins et clerc sermenté de ladite ville (Trés. Reth. S.L., t.2, 1399, 466). ...et doivent estre reputez tous ses biens inmeubles et duchiez comme biens vaccans (JUV. URS., T. crest., c.1446, 136).

 

Rem. Ordonn. rois Fr. V., t.10, 1413, 75 (TLF).

II. -

Subst. masc. "Revenu d'un bénéfice vacant (et dont la collation appartient en principe au pape)" : Ceditjour, ont esté publiées certeinnes lettres (...) contenans en effect que nul prelat ou autre beneficié ne paie à Court de Romme quelque chose à cause de vaccans deuz pour arrerages ou autrement (BAYE, I, 1400-1410, 79). Sur ce que les generaulx reformateurs ordonnez en ce royaume avoient requiz à la Court que aucuns de la bonne ville de Paris leur avoient requiz provision de remede sur ce que à Romme celx qui voloient estre promeuz à prelatures et dignitez et avoir benefices transportoient innumerables pecunes et finances, et exigeoient les gens du Pape si grans finances, tant pour les vacans que autrement, et telement que l'en disoit que ceulx qui plus povoient finer de finance avoient plus grant esperance d'estre promeuz (BAYE, II, 1411-1417, 111). Et, en oultre, que le Roy face cesser toutes exactions de finances que les Papes, puis certain temps en ça, soubz umbre des vacans ou disposicion desdis benefices ont voulu entreprendre (FAUQ., I, 1417-1420, 49). ...fut uniformement conclud par la voix de tous, concordablement, que par aucun droit escript, coustume, privilege ou autrement, les vacans n'estoient aucunement deuz au Pape (FAUQ., I, Pièces diverses, 1418, 102). ...les vaccans que avoyent payez longtemps les eglises aveucq les menus services estoient tous abolis et mis jus et a neant et par ce moyen les eglises et monasteres estoient et seroient remis en leurs anchiennes franchises et libertez. (LA TAVERNE, Journ. Paix Arr. B., 1439, 21). ...une cédulle de récépicé escripte et signée de la main dudit Simonnet, à Genesve, le XVIIe jour de novembre CCCCXLVI escriptes au dos d'unes lectres closes que ledit Cuer escripvoit à Aymé Bastier pour faire délivrer à Romme le vacant de l'arceveschié de Bourges (Aff. Jacques Coeur M., 1453-1457, 364). Et fut fait ledit murdre pour raison de ce que ledit gentilhomme, ses parens et amis avoient mis et emploié tout leur vaillant pour paier le vacant d'une abbaye pour ung de leurs parens, auquel ledit duc de Milan le avoit ostée pour la bailler à ung autre. (ROYE, Chron. scand., II, 1460-1483, 32). ...pour avoir beneffices en vacans d'eglises cathedrales, de abbayez (JUV. URS., D. Tours, 1468, 445).

 

-

"Acte pontifical relatif à cette perception" : ... [l'or et l'argent qui] ystroit et se porteroit hors de nostredit royaume (...) en court de Romme (...) tant pour expédicion et depeschement de bulles et vaccans que autrement (Pol. Louis XI, G., Pièces justif., 1462,,, 416).

 

-

"Dans l'ordre de Malte, revenu d'un bénéfice pendant l'année qui suit la mort du bénéficiaire"

 

Rem. Ordonn. rois Fr. S., t.8, 1401, 479 (GDC X, 825c).

V. aussi vaquer
 

DMF 2020 - Synthèse Robert Martin

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