C.N.R.S.
 
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GUILDE
  Tri :
11
Arch. Nord, 1429, B 6234, f° 3 v°, IGLF
???
21
Hist. dr. munic. E., t.1, 1356,,, 356
Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution. Artois. Tome III: Labroye-Wavans. Supplément, [publ.] par Georges Espinas.- Paris : Librairie du Recueil Sirey, 1943 (Société d'histoire du droit).
Localisationdocuments de provenance diverse
31
Ordonn. Ph. le Hardi, Marg. de Male B.-B., t.2, 1398, 296
Ordonnances de Philippe le Hardi, de Marguerite de Male et de Jean sans Peur 1381-1419. Tome II, contenant les Ordonnances de Philippe le Hardi et de Marguerite de Male du 17 janvier 1394 au 25 février 1405, publ. sous la dir. de Paul Bonenfant et de John Bartier par Andrée Van Nieuwenhuysen, Bruxelles, Ministère de la Justice, 1974, 1019 p.
41
Ordonn. rois Fr. P., t.16, 1464, 242
Ordonnances des rois de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique, t. 21. Contenant les ordonnances rendues depuis le mois de mai 1497 jusqu'au mois de novembre 1514, par J.-M. Pardessus.- Paris : Impr. nationale, 1849.
52
Arch. Lille, 1490, 12118, f° 47 v°, IGLF
???
63
Ordonn. rois Fr. S., t.5, 1372, 509
Ordonnances des rois de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique, t. 9. Contenant les ordonnances de Charles VI, données depuis le commencement de l'année 1404, jusqu'à la fin de l'année 1411, par Denis-François Secousse. Avec une préface, et l'éloge de Mr Secousse par Louis-Guillaume de Vilevault.- Paris : Impr. royale, 1755.
DMF 2020Hiltrud Gerner
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