C.N.R.S.
 
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FONDS
  Tri :
11
Cartul. Laval B., t.5, 1410, 48
Cartulaire de Laval et de Vitré. In : BROUSSILLON (Bertrand de).- La Maison de Laval : 1020-1605. Étude historique accompagnée du cartulaire de Laval et de Vitré.- Paris : A. Picard, 1903, t. 5 : Nouvelles recherches, p. 34-111.
Localisationdocuments émanant de sources diverses, surtout occidentaux.
21
Comptes Etat bourg. M.F., t.2, 1420, 825
Comptes généraux de l'Etat bourguignon entre 1416 et 1420, publ. par Michel Mollat, avec le concours de Robert Favreau. Troisième partie.- Paris : Imprimerie Nationale ; C. Klincksieck, 1969, t. 3, fasc. 1-2 (Recueil des historiens de la France : documents financiers ; 5).
LocalisationFlandres et Artois
31
Comptes Paris M., t.2, 1457-1458, 81
Comptes du domaine de la ville de Paris. Texte éd. et annoté par Jacques Monicat.- Paris : Imprimerie nationale, 1958, t. 2 (Histoire générale de Paris).
LocalisationParis
41
Cout. bourg. glosé P.M., c.1380-1400, 157
Le Coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle). [Publ. par] Michel Petitjean et Marie-Louise Marchand, sous la dir. de Josette Metman.- Paris : Éd. du C.N.R.S., 1982 (Centre d'étude d'histoire juridique ; Centre de recherches historiques de la Faculté de droit et de science politique de Dijon).
Localisationle texte, composé à Beaune, intègre aussi quelques éléments non bourguignons [éd.].
51
HECTOR DE CHARTRES, Cout. R., 1398-1408, 303
HECTOR DE CHARTRES.- Coutumiers de la Forêt de Roumare. In : La Vie de la forêt normande à la fin du moyen âge. Le Coutumier d'Hector de Chartres, t. 1 : La Haute-Normandie, présenté par Alain Roquelet.- Rouen : Société de l'Histoire de Normandie, 1984, p. 343-346 (Société de l'histoire de Normandie ; 62).
LocalisationNormandie. Le lexique contient des éléments normands [G. Roques, R. Ling. rom. 60, 1996, pp. 624-625]
61
Hist. dr. munic. E., t.1, c.1389, 590
Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution. Artois. Tome III: Labroye-Wavans. Supplément, [publ.] par Georges Espinas.- Paris : Librairie du Recueil Sirey, 1943 (Société d'histoire du droit).
Localisationdocuments de provenance diverse
71
Vieux cout. Poitou F., c.1451-1454, 215
Le Vieux coustumier de Poictou.- Filhol (René).- Bourges : Tardy, 1956 (Trav. de la soc. d'hist. du droit et des instit. des pays de l'O. de la Fr. ; 1).
DEAFØ
82
Chartes Abb. St-Magl. T.F., t.3, 1350, 166
Chartes et documents de l'abbaye de Saint-Magloire, [publ. par] Anne Terroine et Lucie Fossier, avec le concours de Yvonne de Montenon.- Paris : Éditions du C.N.R.S., 1976, t. 3 (Documents, études et répertoires publ. par l'Institut de Recherche et d'Histoire des Textes).
LocalisationParis
92
Comptes Paris V.L.D., t.1, 1455-1456, 856
Comptes du domaine de la ville de Paris. Texte éd. et annoté par Alexandre Vidier, Léon Le Grand, Paul Dupieux.- Paris : Imprimerie nationale, 1948, t. 1 (Histoire générale de Paris).
LocalisationParis
102
Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.1, 1411, 538
Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle. Textes et documents avec notes et dissertations par C.-J. Beautemps-Beaupré. Première partie : coutumes et styles.- Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel, 1883, t. 4.
Localisationp. 43-121: le texte a été compilé "pour l'usage de l'Anjou et du Maine" [éd. p. 29], mais il se fonde en partie sur le Grand Coutumier. P. 142 s.: Anjou; les textes utilisent parfois des sources provenant d'autres régions (en particulier parisiens).
DMF 2020Robert Martin
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