C.N.R.S.
 
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     CONTUMACE1          CONTUMACE2     
FEW II-2 contumacia
CONTUMACE<!--- CONTUMACE1 -->, subst. fém.
[T-L : contumace ; GD : contumace1 ; GDC : contumace1 ; AND : contumace ; FEW II-2, 1125a : contumacia ; TLF : VI, 108a : contumace/contumax]

A. -

"Désobéissance obstinée, arrogance" : ...Senz faire faulse contumace. (DUPIN, Mélanc. L., c.1324-1340, 88). Pour amis ne pour gentilece Ad ce ne faire contumace [var. coutumance, coustumance] (DUPIN, Mélanc. L., c.1324-1340, 105). ...si refrains et rabas la contumace servile et orgueilleuse de ce sot (FOUL., Policrat., IV, 1372, 74). Mez la propre cause d'une sentence de excomuniement doit estre contumace et pechié mortel, conme dit le Decret (Songe verg. S., t.2, 1378, 161).

 

Rem. FOUL., Policrat. B., V, 1372, gloss. ; Inv. secte vaud. V.B. D., p.1460, gloss. ; MOLINET, Faictz Dictz D., 1467-1506, gloss.

B. -

DR. "Non-comparution d'un prévenu devant le tribunal" : ...de pluseurs autres cas et malefices, pour les quiex il par ses contumaces a esté bannis du royaume de France (Doc. Poitou G., t.2, 1348, 413). ...le prisonier sera appellé au banc par trois assises et la quarte d'abondant ; et à la quarte assise sera leuz et ceuz le procés et la cause pour quoy il est appelléz à ban, les contumaces, et le bannira le juge (Cout. bourg. glosé P.M., c.1380-1400, 224). ...les dis commissaires, en l'absence et coutumace des dis de Laval, Olivier, hoir, donnèrent deffault audit procureur de ladicte de Bar à l'encontre des dis condempnés (Cartul. Laval B., t.2, 1385, 323). ...[ils] furent souspeçonnez d'avoir prins à force une fillete pour lors demourant en la ville de Saint-Marcel lez Paris, et par maistre Jehan Truquan poursuys pour les vouloir emprisonner, et que contre ledit maistre Jehan et ses aydes ilz se mistrent à defense, furent appellez à trois briefs jours, et, par leurs contumaces et deffaux, bany du royaume (Reg. crim. Chât., II, 1389-1392, 43). ...ledit duc de Bedford (...) les avoit atendu en bataille, le XIIIJe jour de ce mois, devant la ville et chastel d'Ivery, par lui assegiez, dont il avoit eu la delivrance en la contumace desdiz adversaires qui s'estoient retraiz dedens la ville de Verneul (FAUQ., II, 1421-1430, 141). Et pour ce que (...) maistre Jehan de Voton, conseillier du roy, avoit refusé de venir à ladicte assemblée (...) fu deliberé et conclu, pour corrigier aucunement ledit de Voton de sa contumace , d'envoier en son hostel (...) ledit Jaquet Rat et Geffroy de Molins, huissiers, pour eulz y tenir en garnison (FAUQ., III, 1431-1435, 20). Semblablement fut declairé que à ce que une contumance soit soustenable et vallable, il est requis que après le deffault de jour simple et au terme inmediate enssuivant, si la partie se comparoist et se sauve au deffault ou non, que on lui commande garder terme o jugement (Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.3, 1463, 295). Se celuy qui est adjourné ou semonsé, comme dit est, en matiere de delit ne compaire au premier jour et il compare à la seconde journée qu'il luy sera assignée, et il veult alleguer cause legitime de son absence et non comparition à la dite premiere journée, il pourra sa contumace de la premiere journée purgier par alleguer cause raisonnable (Hist. dr. munic. E., t.1, 1469,,, 247).

 

-

Par contumace : ...iceli escuier qui par cest fait se estoit renduz fuitiz et avoit esté appellés à ban et baniz par contumace par le seneschal de Poitou (Doc. Poitou G., t.2, 1347, 383). ...il semble que, contre lez personnes illustres, come sont ceulx qui sont dez royaux, l'en ne doit mie proceder selon Droit civil, quant a la confiscacion de leurs possessions, par contumaces et se il ne sont presens ou aultre de par eulx. (Songe verg. S., t.1, 1378, 274). ...si couvient que bien se sache Garder cil, se, sanz qu'i le sache, N'est escommenié de fait, Par contumasse ou autre fait (CHR. PIZ., M.F., II, 1400-1403, 56). Ou est la cité si forte qui tost ne fust prise se resistance n'y estoit trouvee, ne si injuste cause qui par constumace ne fust guaignee de celluy qui plaide sans partie ? (CHR. PIZ., Cité dames C., c.1404-1407, 629).
 

DMF 2020 - Synthèse Robert Martin

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