C.N.R.S.
 
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CHASSE2
  Tri :
11
Cout. bourg. glosé P.M., c.1380-1400, 296
Le Coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle). [Publ. par] Michel Petitjean et Marie-Louise Marchand, sous la dir. de Josette Metman.- Paris : Éd. du C.N.R.S., 1982 (Centre d'étude d'histoire juridique ; Centre de recherches historiques de la Faculté de droit et de science politique de Dijon).
Localisationle texte, composé à Beaune, intègre aussi quelques éléments non bourguignons [éd.].
21
Ordonn. rois Fr. S., t.8, 1402, 535
Ordonnances des rois de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique, t. 9. Contenant les ordonnances de Charles VI, données depuis le commencement de l'année 1404, jusqu'à la fin de l'année 1411, par Denis-François Secousse. Avec une préface, et l'éloge de Mr Secousse par Louis-Guillaume de Vilevault.- Paris : Impr. royale, 1755.
DMF 2020Pierre Cromer
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