C.N.R.S.
 
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ACCENSE
  Tri :
5 exemples
 1 ...ledit Jacques Cuer devoit et estoit tenu, durant ledit temps, faire faire ledit voiage et vuidanges d'eaues ainsi que par noz autres lectres de bail de la dicte ferme ou adcense (...) expédiées et vériffiées par notre Chambre des Comptes, noz trésoriers et généraulx de noz finances puet plus à plain apparoir (Doc. 1454. In : Aff. Jacques Coeur M., 1453-1457, 286).
 2 ...ung nommé Hurtault Dupré (...) se trahit par devers les accenseurs ou bailleurs d'icelluy heritaige, et d'eulx le print et afferma au desceu des diz supplians, ce qui ne se povoit faire, obstant ladite première acsense ou ferme faicte ausdiz supplians, comme dit est. (Doc. Poitou G., t.10, 1458, 61).
 3 ...il bailla a assense ou ferme (...) les fruis, proufiz, revenues et emolumens d'icelle eglise de Boulongne a ... (Doc. p.1467. In : Brunel-Tardy, Paris, l'Église et le roi, 2016, 57).
 4 Recepte de deniers faicte par ledict Hugues Pinelle des grenetiers cy après nommez et par les quictances de madicte dame signées de sa main sur le revenu, proufit et emolument, tant du droit de gabelle que de la ferme et accense du boutchors [l. boutehors] desdicts greniers de l'année de ce present compte (Chartes Bourbonn. M.F., 1498, 387).
 5 ...il peust lever sur le commun de la paix la taille annuelle dudit Severac jusque à la somme de six cens frans, pour payer l'assence du prioré de Severac et de Lavergne (LE CLERC, Interp. Roye, c.1502, 238).
DMF 2020Jean-Loup Ringenbach
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